Informations générales
Ce site est édité par la ville de La Courneuve, dont le siège est situé 58 av. Gabriel-Péri/3 mail de l'égalité.
Il a pour but d’informer le grand public sur les services et actualités de la Commune de La Courneuve.
Directeur de la publication
Gilles POUX, en sa qualité de Maire de la Commune
Editeur du Site
Commune de La Courneuve
Avenue de la République
93120 La Courneuve
Tél. 01 49 92 60 00
Adresse mél : accueil.commun@ville-la-courneuve.fr
Responsable du site Internet : Isabelle MEURISSE
Directrice de la rédaction
Pascale FOURNIER
Crédits photos et illustrations
Léa DESJOURS, Virginie SALOT
Réalisation : Agence Bwat
Hébergement du site internet
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est la société :
WISTEE, SAS au capital de 4 500 EUR immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE (95) sous le numéro suivant : B 492 274 089.
Le siège social est situé au : 8, rue Etienne Dolet - 95 340 PERSAN
Numéro SIRET : 492 274 089 00027
https://www.wistee.fr/
Conditions générales d’utilisation
Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les textes, sons, vidéos, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la commune de La Courneuve. La propriété des photos et illustrations est précisée plus haut.
Droit applicable
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Les documents, informations, éléments graphiques, etc. de toute nature figurant sur ce site ne peuvent faire l’objet de copie sauf à des fins strictement privées.
De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de La Courneuve.
La Courneuve et son logo sont des marques déposées et protégées à ce titre par le droit des marques. Elles sont la propriété exclusive de La Courneuve. Toutes les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires exclusifs.
Liens hypertextes
La structure générale, ainsi que les textes, sons, vidéos, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la commune de La Courneuve. La propriété des photos et illustrations est précisée plus haut.
Responsabilités
Vous utilisez le site www.lacourneuve.fr sous votre seule et entière responsabilité. La Courneuve ne pourra pas être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou des sites qui lui sont liés.
Informations nominatives
Le site www.lacourneuve.fr, tel qu’il a été initialement conçu, n’a pas pour vocation de collecter de données personnelles sur ses visiteurs. Il est toutefois amené à le faire, notamment pour répondre à des questions directement posées via le formulaire de demande d’informations, ou pour traiter les informations liées aux demandes en ligne effectuées par les internautes par le biais des formulaires mis à sa disposition.
En tant que responsable du traitement, la commune de la Courneuve est susceptible de mettre en œuvre des traitements de données personnelles vous concernant.
Les données collectées ne sont destinées qu’à l’usage propre de Commune de La Courneuve et à celui de ses sous-traitants dans l’exercice de leurs missions.
Pour en savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits par la commune de La Courneuve, vous êtes invités à consulter notre politique de protection des données en cliquant ici.
Les demandes relatives à l’exercice de vos droits s’effectuent à l’adresse postale suivante :
A l’attention du DPO
Commune de la Courneuve
Avenue de la République
93120 La Courneuve
ou par courriel : dpo@lacourneuve.fr
Cookies
Vous êtes informés que, lors de votre visite sur ce site, des cookies peuvent s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Pour en savoir plus, vous êtes invités à prendre connaissance de notre politique de cookies en cliquant ici.
Modification
La commune de La Courneuve se réserve le droit de modifier le contenu des présentes mentions légales à tout moment et sans préavis. Vous êtes donc invités à les consulter régulièrement.
Date de la dernière mise à jour : 07/06/2021.